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Pour pouvoir se déplacer librement et en toute sécurité (en Europe) à bord de votre véhicule importé, il vous faut un certificat de conformité européen. L’obtention de ce document demande du temps et des formalités. Vous voulez connaitre le temps qu’il vous faudra pour obtenir le certificat de conformité européen dont vous avez tant besoin, découvrez tout en lisant cet article.

Un certificat de conformité européen : qu’est-ce que c’est ?

On appelle certificat de conformité européen (COC : Certificate of conformity), l’attestation délivrée par le fabricant d’un véhicule neuf avant sa sortie d’usine. Celui-ci atteste avec certitude que le véhicule respecte les normes de la législation européenne. Ici, on parle des exigences sécuritaires pour un certificat de conformité européen voiture.

Sur le COC figurent des informations en rapport avec la confection du véhicule. Il s’agit des caractéristiques techniques, fiscales et du numéro d’homologation du véhicule. Ce certificat est indispensable pour l’établissement de la Carte grise. Plus clairement, c’est le COC qui vous permet d’obtenir le Certificat d’immatriculation. Vous savez très bien que sans votre certificat d’immatriculation, vous n’avez pas le droit d’utiliser votre véhicule. Le certificat d’immatriculation et la carte grise vous permettent de conduire votre véhicule dans tous les pays de l’Union européenne (UE).

Combien coute le certificat de conformité européen ?

Comme vous l’auriez remarqué, l’établissement du COC n’est pas gratuit. Il faudra payer quelques frais et ceci dépend de la marque et du type de votre véhicule. Que ça soit un véhicule neuf ou d’occasion, les prix ne changent pas puisqu’on suit le même processus. Il faut noter que ce certificat est obligatoire si le véhicule est importé. Aussi, pour vous déplacer dans chacun des pays de l’Union européenne (bien sûr après établissement de la carte grise). Chez Euro Conformité France, les prix varient entre 110 euros et 549 euros selon la marque et le type du véhicule.

Contrairement à d’autres sociétés, Euro Conformité France a la possibilité de vous fournir le certificat de conformité européen de n’importe quels marque et type de véhicules. Des motos aux voitures en passant par les véhicules automobiles particuliers.

Quelle est la durée d’obtention du certificat de conformité européen ?

La durée d’obtention de votre certificat de conformité européen dépend également de la marque de votre voiture. En effet, vous devriez faire une demande à la préfecture, c’est — à-dire, un dépôt de dossier. Celui-ci peut être approuvé ou rejeté. Pour éviter un rejet, il faudra veiller à ce que la totalité des pièces demandées soit au point. Après des analyses approfondies, et acceptations, votre certificat de conformité européen ne devrait pas tarder à sortir. En général, le délai d’obtention varie entre 3 et 20 jours.

Toutefois, si vous avez envie d’accélérer le processus habituel pour pouvoir l’obtenir dans les brefs délais, on vous recommande Euro Conformité France, l’expert.

Vous pouvez aussi envisager l’établissement du certificat de conformité dans un centre technique. Là-bas pour les véhicules automobiles, la durée dépend de la marque. Pour une Honda, il faudra huit jours, sept pour un BMW et six pour une Audi, un Citroën, une Peugeot.

Pour pouvoir se déplacer librement et en toute sécurité (en Europe) à bord de votre véhicule importé, il vous faut un certificat de conformité européen. L’obtention de ce document demande du temps et des formalités. Vous voulez connaitre le temps qu’il vous faudra pour obtenir le certificat de conformité européen dont vous avez tant besoin, découvrez tout en lisant cet article.

Un certificat de conformité européen : qu’est-ce que c’est ?

On appelle certificat de conformité européen (COC : Certificate of conformity), l’attestation délivrée par le fabricant d’un véhicule neuf avant sa sortie d’usine. Celui-ci atteste avec certitude que le véhicule respecte les normes de la législation européenne. Ici, on parle des exigences sécuritaires pour un certificat de conformité européen voiture.

Sur le COC figurent des informations en rapport avec la confection du véhicule. Il s’agit des caractéristiques techniques, fiscales et du numéro d’homologation du véhicule. Ce certificat est indispensable pour l’établissement de la Carte grise. Plus clairement, c’est le COC qui vous permet d’obtenir le Certificat d’immatriculation. Vous savez très bien que sans votre certificat d’immatriculation, vous n’avez pas le droit d’utiliser votre véhicule. Le certificat d’immatriculation et la carte grise vous permettent de conduire votre véhicule dans tous les pays de l’Union européenne (UE).

Combien coute le certificat de conformité européen ?

Comme vous l’auriez remarqué, l’établissement du COC n’est pas gratuit. Il faudra payer quelques frais et ceci dépend de la marque et du type de votre véhicule. Que ça soit un véhicule neuf ou d’occasion, les prix ne changent pas puisqu’on suit le même processus. Il faut noter que ce certificat est obligatoire si le véhicule est importé. Aussi, pour vous déplacer dans chacun des pays de l’Union européenne (bien sûr après établissement de la carte grise). Chez Euro Conformité France, les prix varient entre 120 euros et 599 euros selon la marque et le type du véhicule.

Contrairement à d’autres sociétés, Euro Conformité France a la possibilité de vous fournir le certificat de conformité européen de n’importe quels marque et type de véhicules. Des motos aux voitures en passant par les véhicules automobiles particuliers.

Quelle est la durée d’obtention du certificat de conformité européen ?

La durée d’obtention de votre certificat de conformité européen dépend également de la marque de votre voiture. En effet, vous devriez faire une demande à la préfecture, c’est — à-dire, un dépôt de dossier. Celui-ci peut être approuvé ou rejeté. Pour éviter un rejet, il faudra veiller à ce que la totalité des pièces demandées soit au point. Après des analyses approfondies, et acceptations, votre certificat de conformité européen ne devrait pas tarder à sortir. En général, le délai d’obtention varie entre 3 et 20 jours.

Toutefois, si vous avez envie d’accélérer le processus habituel pour pouvoir l’obtenir dans les brefs délais, on vous recommande Euro Conformité France, l’expert.

Vous pouvez aussi envisager l’établissement du COC dans un centre technique. Là-bas pour les véhicules automobiles, la durée dépend de la marque. Pour une Honda, il faudra huit jours, sept pour un BMW et six pour une Audi, un Citroën, une Peugeot.

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Vous souhaitez faire une demande carte grise ANTS mais vous ne savez pas quels document fournir site de l’État pour vos démarches d’immatriculation ? Découvrez comment cartegrise-guichet.fr peut vous aider en simplifiant vos démarches !

Depuis l’entrée en vigueur du Plan préfecture nouvelle génération en 2017, les démarches administratives se font en téléprocédure sur Internet. Les guichets carte grise des préfectures sont dorénavant fermés, et les demandes concernant les certificats d’immatriculation se font en ligne via le système d’immatriculation des véhicules (SIV), géré par l’Agence nationale des titres sécurisés, un service de l’État chargé de traiter ces demandes.

Quel que soit l’objet de votre démarche carte grise, vous avez aujourd’hui le choix de faire votre demande en ligne sur la plateforme gouvernementale de l’ANTS, ou de faire appel à un professionnel habilité ANTS comme cartegrise-guichet.fr, qui a un accès sécurisé au SIV. Dans tous les cas, vous devrez fournir un certain nombre de documents nécessaires à l’instruction de votre demande.

Qu’est-ce que l’Agence nationale des titres sécurisés ?

L’Agence nationale des titres sécurisés est un établissement public fonctionnant sous tutelle du ministère de l’Intérieur, qui a été créé en 2007. Elle s’occupe de la gestion dématérialisée des titres sécurisés, notamment les cartes grises, et de la transmission à l’Imprimerie nationale des ordres d’impression générés lors de la validation des demandes de carte grise dans le SIV.

Quel est le rôle des CERT, les centres d’expertise de ressources et des titres ?

La réforme de 2017 a vu la création de 47 centres d’expertise de ressources et des titres qui ont pour mission de traiter à la place des préfectures départementales les demandes de carte grise, permis de conduire, passeport, carte d’identité. En France, 5 centres de ressources SIV traitent les demandes d’immatriculation effectuées sur le site de l’ANTS ou par tout autre moyen. 

Les documents à fournir selon la demande carte grise auprès de l’ANTS

Certains papiers sont à joindre systématiquement à votre dossier carte grise :

• justificatif de domicile daté de moins de 6 mois,
• photocopie de votre permis de conduire si vous êtes titulaire de la carte grise,
• l’attestation d’assurance du véhicule ;
• le Cerfa n° 13750*05 précisant l’objet de votre demande : certificat d’immatriculation, duplicata, changement d’adresse…
• Certificat de conformité si voiture importée
• Quitus fiscal si voiture importée

Les autres documents à fournir dépendent de votre demande. Selon les cas, vous aurez besoin d’ajouter votre dossier :

• le certificat de cession ou la facture d’achat ;
• le certificat de conformité du véhicule si votre démarche concerne l’immatriculation d’un véhicule neuf acheté en France ;
• le certificat de cession ;
• photocopie recto verso de la carte grise de l’ancien propriétaire ;
• le contrôle technique si le véhicule a plus de 4 ans… pour l’immatriculation d’un véhicule d’occasion acheté en France ;
• la déclaration de perte ou de vol (Cerfa n° 13753*04) ;
• la photocopie du contrôle technique pour les voitures de 4 ans et plus sont à joindre pour une demande de duplicata ;
• la photocopie de la carte grise originale pour un changement d’adresse.

Vous pourrez obtenir la liste précise des papiers à joindre à votre dossier carte grise en vous connectant sur le site de l’ANTS, ou en vous adressant à un professionnel de l’automobile habilité ANTS/SIV.

Si vous déléguez à un prestataire habilité comme Cartegrise-guichet.fr  le soin d’enregistrer votre demande carte grise sur le SIV, il faudra joindre seulement le Cerfa 13 757*03 et un mandat autorisant à s’occuper des formalités pour vous.

Faire sa carte grise auprès de l’ANTS avec cartegrise-guichet.fr, prestataire online

Si vous confiez le traitement de votre demande de certificat d’immatriculation à un tiers de confiance habilité comme Cartegrise-guichet.frr, vous faites le choix de la simplicité et de l’efficacité. La demande de carte grise sur l’ANTS avec Cartegrise-guichet.fr se fait en ligne en quelques clics 7j/7 et 24h/24. Quelle que soit votre demande carte grise, il vous suffit de vous connecter sur le site Cartegrise-guichet.fr pour obtenir les informations dont vous avez besoin pour lancer votre démarche. Une fois soumis, votre dossier sera traité sous 24 heures à compter de sa date de réception par le centre habilité Cartegrise-guichet.fr.

Les chevaux fiscaux désignent la puissance fiscale ou puissance administrative d’un véhicule. On l’utilise dans le secteur automobile mais plusieurs ignorent encore à quoi cela renvoi.

Il s’agit en réalité d’une donnée calculée sur la base de la puissance maximale de la voiture à immatriculer, de son émission en CO2 et de la région d’habitation. Où peut on retrouver les chevaux fiscaux au niveau de la carte grise ? La réponse dans cet article.

Chevaux fiscaux sur carte grise : de quoi s’agit-il ?

Les chevaux fiscaux sont étroitement liés à la puissance du moteur d’un véhicule. C’est en réalité une unité administrative qu’on utilise dans le droit fiscal et qui intervient dans la délivrance de la carte grise . Les chevaux fiscaux sont également impliqués dans le calcul des montants de la taxe pour les véhicules polluants.

Ainsi, il est obligatoire que la puissance fiscale soit mentionnée au niveau de la carte grise. Celle-ci est aussi appliquée pour les deux roues motorisées. En outre, elle est abrégée CV.

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Connaitre la puissance fiscale de sa voiture en regardant la carte grise

La carte grise est un document qui compte de nombreux champs, notamment des informations techniques. En outre, il est possible de trouver l’ensemble des détails de ces champs derrière le certificat d’immatriculation. D’ailleurs, la case 6 y figure et renseigne justement sur les chevaux fiscaux de votre véhicule. Vous la verrez à droite du document, en haut de la case U.1.

La puissance fiscale d’un véhicule est donc exprimée en chevaux fiscaux. C’est un élément important qui vous permettra de calculer le montant de votre carte grise. En dehors des chevaux fiscaux, vous trouverez aussi sur la carte grise d’autres données techniques concernant votre véhicule. On peut citer la marque, le modèle, l’énergie, le genre…

Calculer le prix de la carte grise à l’aide des chevaux fiscaux

Quand vous devenez propriétaire d’un véhicule, vous avez un délai d’un mois au maximum pour réaliser les démarches administratives nécessaires. Celles-ci vous permettront d’avoir une carte grise à votre nom. Toutefois, avant de faire un achat, il est conseillé de simuler la valeur de la carte grise du véhicule en question.

En réalité, les chevaux fiscaux peuvent impacter le prix de l’immatriculation. Ce dernier peut aussi varier selon d’autres facteurs : votre lieu de résidence, les émissions de CO2, l’âge du véhicule…

Le lieu de résidence ainsi que le nombre de chevaux fiscaux sont essentiels au calcul de la taxe régionale. Celle-ci fait partie des principaux composants du montant du certificat d’immatriculation. Si vous souhaitez calculer le montant de la taxe régionale applicable, il faut que le taux unitaire du cheval fiscal de votre département soit multiplié par la puissance fiscale. Par exemple, pour ceux qui habitent en Normandie, le taux unitaire du cheval fiscal est estimé à 35 euros. Pour une voiture qui fait 6 chevaux fiscaux, le montant de la taxe sera 35 euros x 6 = 210 euros.

A découvrir également : Certificat de conformité : Comment l'obtenir ?

Qui fixe le montant des chevaux fiscaux ?

Le prix du cheval fiscal dépend tout d’abord de votre région de résidence. En effet, celui-ci ne sera pas le même si vous habitez à Marseille ou à Paris. Et pour cause, il est fixé à 46,15 euros en Île-de-France et à 51,20 euros pour la région Sud-Provence-Alpes-Côte d’Azur.

Le prix du cheval fiscal est établi chaque année par le conseil régional français de chaque région. C’est pourquoi il y a des différences de tarifs en fonction des départements. Par exemple, en Corse, le montant du cheval fiscal est de 27 euros alors qu’il est de 51,20 euros en région PACA. Ce qui équivaut à une différence de 24,20 euros.

Carte grise et certificat de non-gage

La carte grise est un élément essentiel pour l’achat ou la vente d’une voiture. Quand il s’agit d’une voiture d’occasion, la carte grise doit être accompagnée d’un certificat de non-gage encore appelé certificat de situation administrative. Il s’agit d’un document qui livre en détail la situation administrative du véhicule. En effet, le but est de savoir si le véhicule d’occasion que vous achetez est gagé ou pas. Ce document sécurise la vente d’un véhicule, et est obligatoire pour une demande d’immatriculation. Il vous sera donné quelques informations sur le certificat de situation administrative dans les lignes qui suivent.

La méthode la plus rapide pour rentrer en possession d’un certificat de non gage est de le faire sur Internet. Pour cela, il vous suffit de vous rendre sur un site spécialisé, muni de votre carte grise, et de suivre les étapes suivantes :

• Contrôler que les caractéristiques du véhicule renseigné correspondent au vôtre
• Fournir les informations demandées sur le site (date du certificat d’immatriculation, vos noms et prénoms…). Ces informations seront utilisées pour établir le certificat de non-gage.
• Remplir les renseignements qui vous sont demandés pour ouvrir votre compte client
• Valider votre demande remplie.
• Après la validation de votre demande, vous recevrez votre certificat de situation administrative dans les minutes qui suivent par mail et/ou dans votre compte client. Il est important de préciser que ce document a une validité de 15 jours. Passé ce délai, il faudra faire une nouvelle demande.

Vous pouvez également effectuer une demande de ce certificat à la préfecture ou à la sous-préfecture : pour cela, vous devez vous rendre dans leurs bureaux, muni de votre certificat d’immatriculation. Ce dernier va vous permettre de remplir le formulaire de demande obtenu au guichet. Si vous ne pouvez pas vous rendre dans ces bureaux administratifs, envoyez leur un courrier. N’oubliez pas de joindre une copie de votre carte grise à votre demande.

Comment lever un gage sur votre véhicule ?

Si vous désirez vendre votre véhicule et qu’il survient blocage au moment de l’immatriculation à cause de la présence d’un gage, vous devez absolument chercher à le lever. Ce dernier fait généralement suite à un crédit contracté pour l’achat de la voiture, et que vous n’avez pas encore totalement remboursé. Pour que le gage soit supprimé, vous allez devoir vous acquitter de votre dette, afin d’obtenir par la suite un certificat de non-gage vierge. 

Comment obtenir un certificat de conformité pour une voiture importée ?

Si ces champs ne sont pas remplis, un certificat de conformité est nécessaire. Il est délivré sur demande et moyennant finance au constructeur automobile. Vous pouvez aussi obtenir un certificat de conformité auprès de prestataires privés comme Euro Conformité France. Le délai de délivrance d’un certificat de conformité varie d’un constructeur à l’autre, de quelques semaines à plusieurs mois.
Après l’obtention du certificat de conformité, qui est un document obligatoire pour faire la carte à grise d’un véhicule hors CE qui n’est pas compris dans les exceptions définies par l’administration, vous pouvez effectuer la demande de carte grise en fournissant les documents suivants : un certificat de conformité, un quitus fiscal, une pièce d’identité, un justificatif de domicile, une demande de certificat d’immatriculation, la facture d’achat du véhicule, un certificat d’immatriculation étranger du véhicule et le contrôle technique du véhicule de moins de 6 mois.

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Immatriculation provisoire CPI WW

Une moto est un moyen de transport qui facilite le déplacement. Cependant, pour s’assurer d’une bonne durabilité d’une moto, qu’elle soit d’occasion ou neuve, il incombe de procéder à la vérification de certains aspects. Cela permet d’être épargné des mauvaises surprises. Quels sont à cet effet les facteurs à prendre en compte lors de l’achat d’une moto d’occasion en Suisse ? Le contenu de cet article vous présentera les stratégies à utiliser pour se prémunir des défauts d’une moto d’occasion.

Se rendre chez un vendeur certifié de moto d’occasion

La question que l’on se pose lorsqu’on décide d’acheter une moto d’occasion en Suisse est où acheter une moto d’occasion Suisse ? En effet, il existe plusieurs moyens de trouver des motos d’occasion Suisse de bonne qualité.

En premier lieu, internet représente le meilleur moyen pour débusquer la perle rare sur toute l’étendue du territoire suisse. Ainsi, pour retrouver aisément les vendeurs de moto occasion suisse, rendez-vous sur internet. Toutefois, il est recommandé d’opter pour des sites légaux de vente de moto occasion Suisse et de préférence ceux dont le magasin est situé à proximité de votre domicile si vous êtes un frontalier par exemple. Aussi, il faut consulter de temps en temps les petites annonces moto, car elles représentent un canal par lequel vous réussirez à trouver une bonne moto d’occasion Suisse.

Une autre option à envisager est de contacter le concessionnaire du scooter que vous désirez acheter. Cette option permet d’avoir un accès direct au scooter, de tester son fonctionnement et même d’obtenir 3 mois de garantie ainsi qu’un certificat de conformité. Pour obtenir le certificat de conformité CoC rendez vous sur https://www.euro-conformite.com/. Par ailleurs, vous avez plus de chance d’acheter un deux roues en parfait état. Aussi, il est possible de faire de réelles affaires en optant pour une vente aux enchères ou d’acheter sa moto à l’étranger. Néanmoins, cette option occasionne des frais supplémentaires et présente également un risque d’arnaque élevé.

Faire l’inspection de certains composants de la moto

Avant de régler la facture d’achat d’une moto occasion Suisse, il incombe de vérifier le moteur, la boîte de vitesse, l’embrayage et la partie cycle de cette dernière. Ainsi, vous vous imprégnerez de l’état de la moto et éviterez un tant soit peu d’être exposé aux mauvaises surprises. En d’autres termes, un expert en la matière doit se charger d’effectuer un contrôle technique de la moto en votre présence. Ce contrôle attestera l’état de la moto et vous permettra d’avoir une idée claire des potentiels travaux à effectuer sur cette dernière.

De plus, il vous facilitera la tâche lors du processus d’établissement du certificat de conformité européen pour votre moto occasion suisse. Toutefois, plus d’informations sont mises à votre disposition dans notre section blog dédiée. En effet, l’inspection :

• du moteur permet du détecter d’éventuels signes d’instabilité du régime moteur, du suintement d’huile ou d’eau, du débranchement du câble et de défaillance du circuit moteur.
• de la boîte de vitesse et de l’embrayage des deux roues facilite l’identification d’éventuels neutres et permet de s’assurer du bon état de la boîte à vitesse.
• de la partie cycle facilite la vérification du squelette de la moto, notamment le cadre, la fourche, les amortisseurs, le faisceau, le système de freinage et la batterie. Elle permet de dénicher les traces de chute, les rayures et les fissures profondes au niveau du cadre. De plus, vous vous assurerez du parfait état de la butée de fourche ainsi que de la malléabilité du guidon.

Le prix de vente de la moto

Comme les autres moyens de déplacement, une moto représente un coût à l’achat. Toutefois, les frais d’entretien et le budget consommable peuvent rapidement excéder la dépense initiale. Raison pour laquelle, il est très important de se renseigner correctement avant d’effectuer l’achat d’une moto d’occasion. Cependant, les deux roues puissantes engendrent plus de dépenses en matière de consommation. Pour ce faire, il faut s’assurer que la moto d’occasion envisagée réponde à vos exigences en termes de prix d’achat.

Par ailleurs, le montant des assurances ou de l’impôt est à prendre en considération. Car dans les pays comme la Suisse, l’impôt cantonal des motos à grande puissante est de 100% et celui des autres deux roues est de 40%. Il est à cet effet conseillé d’effectuer une comparaison des primes d’assurance sur Motoscout24 ou sur anibis. Puisque le prix d’achat et l’intervalle des services constituent une bonne indication des frais d’entretien d’un scooter d’occasion.

Vérifier les pièces de la moto avant de régler la facture

Après avoir trouvé la perle rare suisse que vous désirez, il incombe d’exiger que le vendeur vous délivre cette pièce. En premier lieu, il y a l’acte qui s’appelle « achat moto occasion papier » signé des deux parties attestant que vous êtes le nouveau propriétaire de la moto. Ce papier vous permettra d’établir un nouveau certificat de conformité suisse pour votre moto d’occasion. Rendez-vous sur notre section dédiée https://www.moncoc.fr/. N’oubliez pas de demander également un certificat d’assurance et un certificat de gravure si la moto est gravée. Enfin, un certificat de non-gage et un certificat de circulation avec la mention « vendu le » ou « cédé le » doivent être également fournis par le vendeur.

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 Vous avez d'acheté une voiture Porsche – Porsche d'un pays de l'Union Européenne et vous devez vous rendre à la Préfecture pour obtenir la carte grise française de votre auto.

Mais avant, de pouvoir faire le certificat d'immatriculation de votre somptueuse Porsche - Porsche, vous devez fournir un certain nombre de document et plus particulièrement un document nommé certificat de conformité européen Porsche  ou certificat de conformité constructeur Porsche - Porsche.

En effet, ce document est réclamé et obligatoire pour que la Préfecture vous délivre la carte grise.

Le certificat de conformité Porsche  est un document administrative rendu indispensable par les pays de l'union européenne à travers d'une directive.

Aussi, il est très simple de se procurer le certificat de conformité PORSCHE.

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 Si vous avez acquis un véhicule Porsche - Porsche importé d'un pays étranger, et que vous voulez l'immatriculer en France, vous devez obligatoirement fournir à la préfecture, le certificat de conformité de votre véhicule ( Certificat de conformité européen Porsche - Porsche ou certificat constructeur Porsche - Porsche).

 En effet, le certificat de conformité PORSCHE - PORSCHE est un document indispensable afin d'immatriculer en France un véhicule PORSCHE acheté à l'étranger

Le COC (certificat de conformité, appelé également certificat de conformité constructeur ou certificat de conformité européen) est un document officiel, nécessaire pour l'immatriculation d’une voiture, moto ou utilitaire en France ou à l'étranger.

L’édition du certificat de conformité PORSCHE - PORSCHE est confiée à notre entité Euro Conformité .

 Seul  Euro Conformité  France  est habilité à émettre ce document (original et duplicata).

 Pour obtenir l'attestation d'identification (ou certificat de conformité) de votre véhicule Porsche - Porsche en vue de son immatriculation en France, cliquez ici

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