Importer un véhicule d’occasion en France : Suis-je certain d’avoir son certificat de conformité ?
Ce qui reste le plus important est de s’assurer, bien sûr avant d’acheter un véhicule de l’étranger (Allemagne, Suisse, Italie, UK) , que le véhicule est bien commercialisé pour le marché européen. En effet, même si vous détenez une carte grise étrangère du véhicule, cela ne justifie pas sa conformité en France. Il faudra examiner de plus près la carte grise carte grise pour s »assurer qu’il n y a pas une mention spéciale qui indique que le véhicule est à la base américain, asiatique ou africain. Pour valider sa conformité, il faut que votre voiture ai fait l'objet d'une réception européenne et cette mention est indiqué sur la rubrique K de la carte grise.
En effet, cette mention est indiquée en case K sur la carte grise ou sur la plaque constructeur (petite plaque métallique au niveau du moteur) par un numéro commençant par "e13*...". Cela prouve donc que votre véhicule détient bien un le certificat de conformité européen donc qui vous garantit qu’il sera possible de faire immatriculer facilement votre véhicule en France (sous réserve que votre n'ait pas subie de modifications, type moteur ou carrosserie)
Entamer des démarches d’immatriculation en France d’une automobile fabriquée pour un autre marché d’européen est un parcours périlleux et fatigant. Il est très important de savoir que même si le véhicule possède une carte grise européenne, vous n'aurez pas systématiquement son certificat de conformité européen si votre véhicule a été fabriqué pour un marché non européen (comme les USA par exemple ou bien la chine ou le japon).
Parfois il est plus intelligent renoncer à cet achat et s’essayer de l’acheter en France avec une carte grise déjà française.
Si vous avez eu un coup de cœur pour ce véhicule et qu’il s’agit d’une très bonne affaire et si le véhicule n’est pas européen, un passage à le DRIRE pour faire une réception à titre isolée est obligatoire pour obtenir le certificat d’immatriculation français de votre auto.
La réception à titre isolée pour les véhicules importés dans le but de la délivrance d’une attestation d'homologation ou de conformité, pour l'immatriculation en France, est une étape très longue et très couteuse. En effet, il y a plusieurs visites de contrôle du véhicule et beaucoup de modification à faire sur des points importants tels que la sécurité (freins, ceintures, feux) ou l’environnement (pot d'échappement, antipollution) .
Le coût d’une réception à titre isolée peut être très élevé ( 1 000 à 10 000 €) en fonction des modifications à faire .
Il faudra également être très patient car il faudra attendre plusieurs mois pour recevoir le certificat d'homologation qui vous permettra de prétendre à l’immatriculation votre en France.
Certificat de conformiré multimarques sur https://www.euro-conformite.com/