Pour pouvoir se déplacer librement et en toute sécurité (en Europe) à bord de votre véhicule importé, il vous faut un certificat de conformité européen. L’obtention de ce document demande du temps et des formalités. Vous voulez connaitre le temps qu’il vous faudra pour obtenir le certificat de conformité européen dont vous avez tant besoin, découvrez tout en lisant cet article.

Un certificat de conformité européen : qu’est-ce que c’est ?

On appelle certificat de conformité européen (COC : Certificate of conformity), l’attestation délivrée par le fabricant d’un véhicule neuf avant sa sortie d’usine. Celui-ci atteste avec certitude que le véhicule respecte les normes de la législation européenne. Ici, on parle des exigences sécuritaires pour un certificat de conformité européen voiture.

Sur le COC figurent des informations en rapport avec la confection du véhicule. Il s’agit des caractéristiques techniques, fiscales et du numéro d’homologation du véhicule. Ce certificat est indispensable pour l’établissement de la Carte grise. Plus clairement, c’est le COC qui vous permet d’obtenir le Certificat d’immatriculation. Vous savez très bien que sans votre certificat d’immatriculation, vous n’avez pas le droit d’utiliser votre véhicule. Le certificat d’immatriculation et la carte grise vous permettent de conduire votre véhicule dans tous les pays de l’Union européenne (UE).

Combien coute le certificat de conformité européen ?

Comme vous l’auriez remarqué, l’établissement du COC n’est pas gratuit. Il faudra payer quelques frais et ceci dépend de la marque et du type de votre véhicule. Que ça soit un véhicule neuf ou d’occasion, les prix ne changent pas puisqu’on suit le même processus. Il faut noter que ce certificat est obligatoire si le véhicule est importé. Aussi, pour vous déplacer dans chacun des pays de l’Union européenne (bien sûr après établissement de la carte grise). Chez Euro Conformité France, les prix varient entre 110 euros et 549 euros selon la marque et le type du véhicule.

Contrairement à d’autres sociétés, Euro Conformité France a la possibilité de vous fournir le certificat de conformité européen de n’importe quels marque et type de véhicules. Des motos aux voitures en passant par les véhicules automobiles particuliers.

Quelle est la durée d’obtention du certificat de conformité européen ?

La durée d’obtention de votre certificat de conformité européen dépend également de la marque de votre voiture. En effet, vous devriez faire une demande à la préfecture, c’est — à-dire, un dépôt de dossier. Celui-ci peut être approuvé ou rejeté. Pour éviter un rejet, il faudra veiller à ce que la totalité des pièces demandées soit au point. Après des analyses approfondies, et acceptations, votre certificat de conformité européen ne devrait pas tarder à sortir. En général, le délai d’obtention varie entre 3 et 20 jours.

Toutefois, si vous avez envie d’accélérer le processus habituel pour pouvoir l’obtenir dans les brefs délais, on vous recommande Euro Conformité France, l’expert.

Vous pouvez aussi envisager l’établissement du certificat de conformité dans un centre technique. Là-bas pour les véhicules automobiles, la durée dépend de la marque. Pour une Honda, il faudra huit jours, sept pour un BMW et six pour une Audi, un Citroën, une Peugeot.

Pour pouvoir se déplacer librement et en toute sécurité (en Europe) à bord de votre véhicule importé, il vous faut un certificat de conformité européen. L’obtention de ce document demande du temps et des formalités. Vous voulez connaitre le temps qu’il vous faudra pour obtenir le certificat de conformité européen dont vous avez tant besoin, découvrez tout en lisant cet article.

Un certificat de conformité européen : qu’est-ce que c’est ?

On appelle certificat de conformité européen (COC : Certificate of conformity), l’attestation délivrée par le fabricant d’un véhicule neuf avant sa sortie d’usine. Celui-ci atteste avec certitude que le véhicule respecte les normes de la législation européenne. Ici, on parle des exigences sécuritaires pour un certificat de conformité européen voiture.

Sur le COC figurent des informations en rapport avec la confection du véhicule. Il s’agit des caractéristiques techniques, fiscales et du numéro d’homologation du véhicule. Ce certificat est indispensable pour l’établissement de la Carte grise. Plus clairement, c’est le COC qui vous permet d’obtenir le Certificat d’immatriculation. Vous savez très bien que sans votre certificat d’immatriculation, vous n’avez pas le droit d’utiliser votre véhicule. Le certificat d’immatriculation et la carte grise vous permettent de conduire votre véhicule dans tous les pays de l’Union européenne (UE).

Combien coute le certificat de conformité européen ?

Comme vous l’auriez remarqué, l’établissement du COC n’est pas gratuit. Il faudra payer quelques frais et ceci dépend de la marque et du type de votre véhicule. Que ça soit un véhicule neuf ou d’occasion, les prix ne changent pas puisqu’on suit le même processus. Il faut noter que ce certificat est obligatoire si le véhicule est importé. Aussi, pour vous déplacer dans chacun des pays de l’Union européenne (bien sûr après établissement de la carte grise). Chez Euro Conformité France, les prix varient entre 120 euros et 599 euros selon la marque et le type du véhicule.

Contrairement à d’autres sociétés, Euro Conformité France a la possibilité de vous fournir le certificat de conformité européen de n’importe quels marque et type de véhicules. Des motos aux voitures en passant par les véhicules automobiles particuliers.

Quelle est la durée d’obtention du certificat de conformité européen ?

La durée d’obtention de votre certificat de conformité européen dépend également de la marque de votre voiture. En effet, vous devriez faire une demande à la préfecture, c’est — à-dire, un dépôt de dossier. Celui-ci peut être approuvé ou rejeté. Pour éviter un rejet, il faudra veiller à ce que la totalité des pièces demandées soit au point. Après des analyses approfondies, et acceptations, votre certificat de conformité européen ne devrait pas tarder à sortir. En général, le délai d’obtention varie entre 3 et 20 jours.

Toutefois, si vous avez envie d’accélérer le processus habituel pour pouvoir l’obtenir dans les brefs délais, on vous recommande Euro Conformité France, l’expert.

Vous pouvez aussi envisager l’établissement du COC dans un centre technique. Là-bas pour les véhicules automobiles, la durée dépend de la marque. Pour une Honda, il faudra huit jours, sept pour un BMW et six pour une Audi, un Citroën, une Peugeot.

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a grande famille des véhicules à moteur s’agrandit de jour en jour. À l’instar des personnes physiques, ces engins sont dotés d’un document officiel, garant de leur identité. Il s’agit du certificat d’immatriculation – la fameuse carte grise.  Cette carte s’établit généralement à l’aide d’un code de cession, obtenu auprès du vendeur du véhicule ou de celui qui vous le cède. Pourtant, après l’achat d’une voiture, il est possible que le vendeur néglige de vous remettre un code de cession, ce qui est pourtant indispensable à l’immatriculation. Dans ce genre de situation, il existe une méthode pour réussir à établir la carte grise. La méthode à suivre est aisée et efficace.

Code de cession de la carte grise

Le code de cession est un mélange de chiffres et de lettres communiqué à l’issue de la procédure de vente ou de don d’un véhicule. Pour faire établir sa carte grise, il est important de disposer de ce code avant de se connecter au site de l’Agence Nationale des Titres sécurisés.

La carte grise représente la carte d’identité, la personnalité de l’engin. Elle permet de l’identifier, ce qui peut s’avérer utile dans plusieurs circonstances. Heureusement, pour se procurer cette carte, vous n‘avez plus besoin de passer des heures à la préfecture ou de partir à la recherche du vendeur afin d’avoir le code de cession. Le service en ligne est de qualité. Consultez le site euro-conformite.com pour plus d’informations.

Trois étapes pour établir sa carte grise sur l’Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS)

Lorsqu’on aboutit à la conclusion de la vente, il peut s’avérer délicat d’entrer à nouveau en communication avec le vendeur dans le but de lui demander le code de cession. Par chance, sans code de cession, la carte grise peut être établie.  Il suffit de remplir correctement les champs suivants :

• Optez pour l’option « non » lorsqu’on vous demande «Avez-vous un code de cession ?»
• Signifiez le numéro d’immatriculation de l’automobile
• Précisez la date à laquelle le véhicule a été immatriculé.

Ces trois informations vous permettront d’obtenir rapidement votre carte grise. S’il n’y a aucune erreur dans la saisie, vous la recevrez rapidement chez vous. Vous avez également la possibilité de faire établir votre certificat d’immatriculation sans code de cession grâce à un professionnel en la matière

De nombreux sites vous permettent aujourd’hui d’obtenir votre carte grise sans code de cession. Il est important de vous assurer que celui que vous choisirez bénéficie de l’homologation du Ministère de l’Intérieur.

Généralement, on vous envoie votre nouveau certificat d’immatriculation dans un délai de deux jours : aujourd’hui, la dématérialisation des démarches administratives est vraiment en marche ! Ce type de site, spécialisé dans ce domaine, n’a pas besoin de code pour finaliser votre immatriculation. C’est donc une chance et un gain de temps pour vous.

Il est cependant obligatoire de déclarer la vente du véhicule par le vendeur. C’est une condition sine qua non dans ce processus.

L’essentiel à retenir

Il est impossible d’entrer en possession de votre carte grise si le vendeur a omis de déclarer la cession de votre auto à l’Agence Nationale des Titres Sécurisés. Surtout, garder à l’esprit qu’il est très difficile de retrouver le vendeur de la voiture.

Le code de cession ne revêt pas une importance capitale. Les sites spécialisés n’en ont pas besoin pour vous livrer votre carte grise. Les différents points cités permettent à n’importe quel détenteur de voiture de faire établir une carte grise, sans code de cession. C’est important, car sans l’immatriculation, un engin motorisé peut être victime de bien des situations. 

Les duplicatas d’une carte grise peuvent être demandés par un automobiliste dans trois types de situation : si votre carte grise (également appelé certificat d’immatriculation) a été volée, si vous l’avez égarée, ou si elle a subi une détérioration telle qu’un passage involontaire dans une machine à laver.

Si vous êtes dans ce type de situation, ne vous inquiétez pas ! Vous avez la possibilité d’éditer un duplicata de carte grise en respectant quelques étapes. Nous vous conseillons de réagir rapidement, circuler sans carte grise est une infraction qui peut être sanctionnée sévèrement.

Quels risques en cas de perte de ma carte grise ?

Vous avez beau retourner toutes vos poches et vider la totalité de vos armoires, impossible de remettre la main sur votre carte grise.

Les conséquences d’une carte grise perdue peuvent s’avérer lourdes sur le long terme :

Si vous devez prendre la route et que vous faites face à un contrôle routier, en cas de carte grise perdue, vous devrez régler une amende dont le montant reste relativement raisonnable : 11€ d’amende forfaitaire, ou 33€d’amende majorée.

Mais attention : vous devez impérativement vous présenter dans les cinq jours à un poste de police, pour présenter votre document. Une fois ce délai échu, la contravention augmente sensiblement : 135€ d’amende forfaitaire, 90€ d’amende minorée, 375€ d’amende majorée, 750€ d’amende maximale.

Attention, ces sanctions sont différentes de celles auxquelles vous allez devoir faire face si vous n’avez pas réalisé les démarches nécessaires à l’obtention d’une carte grise.

Dès que vous vous rendez compte de la perte de votre document, nous vous conseillons de réaliser au plus vite les démarches pour éditer un duplicata de votre carte grise perdue.

Quelles démarches effectuer en cas de perte de ma carte grise ?

Le duplicata est une copie conforme en tout point au document original, que l’on appelle le primata. La seule différence avec votre carte grise perdue réside dans les rubriques Z1 à Z4, où il est mentionné le terme « duplicata » ainsi que la date de l’édition du duplicata.

Les formalités administratives pour éditer les documents certifiés ne se font plus en Préfecture depuis 2017 ; il est désormais obligatoire de réaliser vos démarches en ligne. Pour ce faire, vous avez deux solutions :

• Réaliser votre duplicata de votre carte grise perdue sur le site officiel du Ministère de l’Intérieur, l’ANTS. Pour ce faire, il vous faudra dans un premier temps créer votre espace ANTS. Puis vous devrez remplir votre demande de formulaire en ligne en remplissant les différents champs. Une fois votre demande envoyée, vous pouvez télécharger un certificat provisoire d’immatriculation (CPI), qui vous permet de circuler librement. Grâce à votre espace créé, vous pouvez suivre l’avancée des opérations en temps réel.

Attention, cependant : certains utilisateurs déplorent le manque de simplicité d’utilisation de ce site ; de façon générale il est considéré comme peu intuitif. Par ailleurs, des délais dans les envois ont été relevés à de nombreuses reprises.

• Depuis 2009, vous avez également la possibilité de passer par des sites agréés par le Ministère de l’Intérieur pour réaliser le duplicata de votre carte grise perdue.

Rapide et très simple d’utilisation, ces sites comme CarteGrise-Guichet vous permettent de réaliser vos démarches de façon très efficace.

Vous devez remplir un questionnaire avec des informations simples (nom, prénom, mail …) et vous avez, si vous le souhaitez, la possibilité de suivre votre dossier par SMS. Vous devrez ensuite régler en ligne les frais d’édition, et vous recevrez dans la foulée votre duplicata.

A noter : sur le site CarteGrise-Guichet, vous n’avez pas l’obligation de vous identifier via France connect, à la différence du site de l’ANTS. Un gain de temps appréciable.

Les retours des utilisateurs sont d’ailleurs excellents sur ce site : « très bien », « site intuitif », « rapide » …

Et en cas de vol ou de détérioration de ma carte grise ?

Si vous vous êtes fait dérober votre carte grise, les formalités sont très similaires à celles que vous devez effectuer en cas de perte.

Une seule différence majeure : pour obtenir votre certificat de carte grise, vous devez passer au plus vite dans un commissariat et effectuer une déclaration de vol.

Nous vous conseillons de régler cette formalité le plus rapidement possible : en effet, si votre carte grise tombe entre les mains d’une personne mal intentionnée qui cumule les délits au volant de votre véhicule, vous courez le risque d’être tenu responsable des dégâts occasionnés, vis-à-vis des forces mais aussi de votre assurance auto.

Attention à ne pas perdre de temps !

Vous souhaitez faire une demande carte grise ANTS mais vous ne savez pas quels document fournir site de l’État pour vos démarches d’immatriculation ? Découvrez comment cartegrise-guichet.fr peut vous aider en simplifiant vos démarches !

Depuis l’entrée en vigueur du Plan préfecture nouvelle génération en 2017, les démarches administratives se font en téléprocédure sur Internet. Les guichets carte grise des préfectures sont dorénavant fermés, et les demandes concernant les certificats d’immatriculation se font en ligne via le système d’immatriculation des véhicules (SIV), géré par l’Agence nationale des titres sécurisés, un service de l’État chargé de traiter ces demandes.

Quel que soit l’objet de votre démarche carte grise, vous avez aujourd’hui le choix de faire votre demande en ligne sur la plateforme gouvernementale de l’ANTS, ou de faire appel à un professionnel habilité ANTS comme cartegrise-guichet.fr, qui a un accès sécurisé au SIV. Dans tous les cas, vous devrez fournir un certain nombre de documents nécessaires à l’instruction de votre demande.

Qu’est-ce que l’Agence nationale des titres sécurisés ?

L’Agence nationale des titres sécurisés est un établissement public fonctionnant sous tutelle du ministère de l’Intérieur, qui a été créé en 2007. Elle s’occupe de la gestion dématérialisée des titres sécurisés, notamment les cartes grises, et de la transmission à l’Imprimerie nationale des ordres d’impression générés lors de la validation des demandes de carte grise dans le SIV.

Quel est le rôle des CERT, les centres d’expertise de ressources et des titres ?

La réforme de 2017 a vu la création de 47 centres d’expertise de ressources et des titres qui ont pour mission de traiter à la place des préfectures départementales les demandes de carte grise, permis de conduire, passeport, carte d’identité. En France, 5 centres de ressources SIV traitent les demandes d’immatriculation effectuées sur le site de l’ANTS ou par tout autre moyen. 

Les documents à fournir selon la demande carte grise auprès de l’ANTS

Certains papiers sont à joindre systématiquement à votre dossier carte grise :

• justificatif de domicile daté de moins de 6 mois,
• photocopie de votre permis de conduire si vous êtes titulaire de la carte grise,
• l’attestation d’assurance du véhicule ;
• le Cerfa n° 13750*05 précisant l’objet de votre demande : certificat d’immatriculation, duplicata, changement d’adresse…
• Certificat de conformité si voiture importée
• Quitus fiscal si voiture importée

Les autres documents à fournir dépendent de votre demande. Selon les cas, vous aurez besoin d’ajouter votre dossier :

• le certificat de cession ou la facture d’achat ;
• le certificat de conformité du véhicule si votre démarche concerne l’immatriculation d’un véhicule neuf acheté en France ;
• le certificat de cession ;
• photocopie recto verso de la carte grise de l’ancien propriétaire ;
• le contrôle technique si le véhicule a plus de 4 ans… pour l’immatriculation d’un véhicule d’occasion acheté en France ;
• la déclaration de perte ou de vol (Cerfa n° 13753*04) ;
• la photocopie du contrôle technique pour les voitures de 4 ans et plus sont à joindre pour une demande de duplicata ;
• la photocopie de la carte grise originale pour un changement d’adresse.

Vous pourrez obtenir la liste précise des papiers à joindre à votre dossier carte grise en vous connectant sur le site de l’ANTS, ou en vous adressant à un professionnel de l’automobile habilité ANTS/SIV.

Si vous déléguez à un prestataire habilité comme Cartegrise-guichet.fr  le soin d’enregistrer votre demande carte grise sur le SIV, il faudra joindre seulement le Cerfa 13 757*03 et un mandat autorisant à s’occuper des formalités pour vous.

Faire sa carte grise auprès de l’ANTS avec cartegrise-guichet.fr, prestataire online

Si vous confiez le traitement de votre demande de certificat d’immatriculation à un tiers de confiance habilité comme Cartegrise-guichet.frr, vous faites le choix de la simplicité et de l’efficacité. La demande de carte grise sur l’ANTS avec Cartegrise-guichet.fr se fait en ligne en quelques clics 7j/7 et 24h/24. Quelle que soit votre demande carte grise, il vous suffit de vous connecter sur le site Cartegrise-guichet.fr pour obtenir les informations dont vous avez besoin pour lancer votre démarche. Une fois soumis, votre dossier sera traité sous 24 heures à compter de sa date de réception par le centre habilité Cartegrise-guichet.fr.

Après une chute record, pandémie oblige, de 25% des immatriculations de voitures neuves en France en 2020, le marché a stagné en 2021 à des niveaux toujours très bas, bien en dessous de la barre des 2 millions d’unités régulièrement franchie ces dernières années. A la crise sanitaire s’est en effet ajoutée la pénurie de semi-conducteurs qui a affecté la production dans son ensemble et rallongé les délais de livraison, amenant de nombreux Français à se tourner vers le marché de l’occasion.

Frappé de plein fouet par la crise sanitaire, le marché de la voiture neuve a connu en 2020 une chute historique de quelque -25% par rapport à 2019.

D’une année sur l’autre, les immatriculations ont baissé de près de 600 000 véhicules, passant de 2,242 millions d’unités à 1,685 million, soit le chiffre le plus bas enregistré en France depuis… 1975 !

Reprise économique oblige, on aurait pu attendre de l’année 2021 qu’elle soit celle du rebond pour le secteur automobile. Mais c’était sans compter la pénurie mondiale de semi-conducteurs – indispensables notamment aux puces électroniques équipant aujourd’hui les voitures – qui a contraint les constructeurs à ralentir leur production.

« Les délais d’attente pour la livraison d’un véhicule neuf se sont considérablement allongés et nombre de personnes se sont alors tournées vers le marché de l’occasion » explique  l'ANTS

Si les immatriculations de voitures neuves ont quasiment stagné entre 2020 et 2021 : 1,685 million contre 1, 694 million, le marché de l‘occasion a pour sa part battu des records l’an dernier avec près de 6 millions de véhicules immatriculés entre janvier et décembre.

L’évolution des immatriculations de voitures neuves par région 

Afin de mesurer l’impact de la crise sanitaire sur la vente de voitures neuves en France, l’agence spécialisée en data Flashs a créé pour le site    cartegrise-guichet.fr un outil dynamique qui permet de visualiser et de comparer l’évolution des immatriculations de voitures neuves depuis 2018 par région et par département.

Ainsi globalement, la région la plus fortement touchée est celle des Hauts-de-France qui affiche un recul de -34% quand la Corse limite cette chute à -18%.

Le moins mauvais résultat est enregistré dans les départements d’outre-mer avec -12% entre 2019 et 2021, un chiffre qui peut s’expliquer par les importants retards de livraison connus au plus fort de la crise en 2020 et en partie compensés l’année suivante.

Ainsi, on constate par exemple qu’entre 2019 et 2021, les immatriculations ont chuté de -23% dans la région Auvergne-Rhône-Alpes, le Cantal étant le département le plus impacté avec -32% et le Rhône celui ayant le mieux résisté, mais avec une baisse de 18% tout de même.